Mentions légales
Conformément à l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les mentions légales du site Muse Hair Label :
1. Identification de l’éditeur du site
• Nom commercial : Muse Hair Label
• Entreprise : MOGADE Maureen (Entreprise Individuelle - Auto-entrepreneur)
• Adresse du siège social : 133 Route de Ravine-Vilaine, 97200 Fort-de-France, Martinique
• Numéro SIRET : 938 643 301 00014
• RCS : RCS Fort-de-France
• Responsable de la publication : MOGADE Maureen
2. Hébergeur du site
Le site Muse Hair Label est hébergé par Shopify Inc.
• Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
• Téléphone : +1 613-241-2828
• Site web : https://www.shopify.com
3. Contact
• Email : contact@musehairlabel.com
• Téléphone : +596 696 74 17 39
4. Numéro de TVA intracommunautaire
En tant qu’auto-entrepreneur, l’entreprise Muse Hair Label est exonérée de TVA conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI). Les prix affichés sont donc nets de taxe.
